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Saint-maurice-de-gourdans

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PLU

Documents PLU

Notice de présentation Notice de présentation
Orientations d’aménagement Orientations d’aménagement
Règlement graphique commune (zonage) Règlement graphique commune (zonage)
Règlement graphique Centre et Pollet Règlement graphique Centre et Pollet
Règlement écrit Règlement écrit
Avis personnes publiques associées Avis personnes publiques associées
Observations du public Observations du public

PADD: Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Les schémas qui suivent ont été approuvés par délibération du conseil municipal prise le 24 avril 2013.

Une version imprimée est consultable en mairie

PADD PADD
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