Séance du 2 février 2023
D.AG.23-01-01Autorisation donnée au maire pour signer le marché VRD
D.AG.23-01-02 Autorisation donné au maire pour signer le marché bibliothèque
D.AG.23-01-03Mise à jour des commissions municipales
DF-23-01-04 Engagement Liquidation mandatement Invest
D.F.23-01-05 Révision dépôts garantie location salles communales
D.F.23-01-06 Débat d Orientation budgétaire
Séance du 7 décembre 2022
22 05 01 Mise a jour tableau des élus
22 05 02 Convention CDG01 mise a dispo de personnel parcours de formation
222 05 04 Extinction partielle éclairage public
22 05 05 Tarif location salles
séance du 8 septembre 2022
22.04.01 Avis CM SCCV HUDSON LOG 01 en vue d’exploiter un entrepôt logistique22.04.03
22.04.02 Creation de deux postes d adjoints au maire supplémentaire
22.04.03 Election des cinquième et sixième adjoints au maire
22.04.05 Modif règlement intérieur du CM
22.04.06 Convention Enedis concernant une creation de servitudes
22.04.07 Régularisation d alignements divers et donation
22.04.08 Fixation des indemnités de fonctions des élus
22.04.10 Dde de sub au dep de l ain pour construction du bat de la bibliotheque
22.04.11 Dde de sub a la DETR pour construction du bat de la biblio
22.04.12 Dde fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux du camping
22.04.13 Dde fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux salle des fetes
22.04.14 Augmentation de la part communale du tarif de l eau et de l assainissement
