Délibérations

 

Séance du 9 novembre 2023

DAG_230500_Convention LAB Rejet

DAG_230501_Convention LAB

DFI_230502_Dépôt de demande de fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux chemin des granges

DFI_230503_Decision Modificative

DENV_230504_Passage éclairage public en LED

DENV_230505_Installation panneaux photovoltaïques

DURBA_230506_Deport art L422-7 Code Urbanisme

DURBA_230507_Acquisition foncière B552 en ER8

DURBA_230508_Regularisation  Alignement

 

Séance du 14 septembre 2023

230400_Installation nouveau conseiller municipal 

230401_ Transport à la demande : Convention avec la CCPA 

TAD 230402_Voeu soutien  aux missions locales

230403_ Référent déontologue pour les élus: convention avec la CCPA

230404_Règlement Intérieur des  cimetières

230405_Revalorisation tarifs cimetières

230406_Modification du  Règlement Intérieur du  Conseil Municipal

230407_Autorisation donnée au Maire d’ester en justice

230408_Delegations données au  Maire

230409_ demande de subvention à la DETR pour la  Bibliothèque

230410_Demande  de subvention au Département pour les Archives communales

230411_Convention LPO

230412_ contrat de location Licence IV

230413_Modification tarifs bibliothèque

Séance du 31 mai 2023

230301_Nomination porte drapeau suppléant

230302_Avis turbine pompe saut mortier

230304_convention bibliothèque

230305_Convention Club de lecture

230306_Modification règlement intérieur bibliothèque

230307_Modification grille tarifaire bibliothèque

230308_ Demande de subvention DETR Colombarium  et Cavurne

230309_Demande subvention classement archives

230310_Acquisition R8

230311_Demande intervention SAFER

230312_Acquisition F833

Séance du 30 mars 2023

DAG230201_Amenagement foret

DFI230202_Compte Administratif Budget Primitif

DFI230203_CABaEA

DFI230204_Compte Gestion  Budget Primitif

DFI230206_Affectation Résultats Budget Primitif

DFI230208_Fongibilite des credits

DFI230209_Taux imposition directe locale

DFI230210_Vote Budget Primitif

DFI230212_Fonds concours CCPA travaux camping

DFI230213_Fonds concours CCPA travaux salle des fetes

DURBA230214_Echanges de parcelles

DURBA230215_Acquisition parcelle B1654

Séance du 2 février 2023

D.AG.23-01-01Autorisation donnée au maire pour signer le marché VRD

D.AG.23-01-02 Autorisation donné au maire pour signer le  marché bibliothèque

D.AG.23-01-03Mise à jour des commissions municipales

DF-23-01-04 Engagement Liquidation mandatement Invest

D.F.23-01-05 Révision dépôts garantie location salles communales

D.F.23-01-06 Débat d Orientation budgétaire

D.AG.23-01-07 Avis CM SR3A

Séance du 7 décembre 2022

22 05 01 Mise a jour tableau des élus

22 05 02 Convention CDG01 mise a dispo de personnel parcours de formation

222 05 03 Coupe d affouage

222 05 04 Extinction partielle éclairage public

22 05 05 Tarif location salles

22 05 06 RIFSEEP

22 05 07 Subvention AURA Abris bus

22 05 08 CCPA Relampage

22 05 09 DM n°2

séance du 8 septembre 2022

22.04.01 Avis CM SCCV HUDSON LOG 01 en vue d’exploiter un entrepôt logistique22.04.03

22.04.02 Création de deux postes d adjoints au maire supplémentaire

22.04.03 Election des cinquième et sixième adjoints au maire

22.04.05 Modification règlement intérieur du Conseil Municipal

22.04.06 Convention Enedis concernant une création de servitudes

22.04.07 Régularisation d alignements divers et donation

22.04.08 Fixation des indemnités de fonctions des élus

22.04.09 Demande de subvention  à la Region Auvergne Rhone Alpes pour la construction du bâtiment de la bibliothèque

22.04.10 Demande de  subvention au  au Département  pour la  construction du bâtiment  de la bibliothèque

22.04.11 Demande de subvention à la DETR pour construction du bâtiment  de la bibliothèque

22.04.12 Demande fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux du camping

22.04.13 Demande fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux salle des fêtes

22.04.14 Augmentation de la part communale du tarif de l eau et de l assainissement