Délibérations

Séance du 2 février 2023

D.AG.23-01-01Autorisation donnée au maire pour signer le marché VRD

D.AG.23-01-02 Autorisation donné au maire pour signer le  marché bibliothèque

D.AG.23-01-03Mise à jour des commissions municipales

DF-23-01-04 Engagement Liquidation mandatement Invest

D.F.23-01-05 Révision dépôts garantie location salles communales

D.F.23-01-06 Débat d Orientation budgétaire

D.AG.23-01-07 Avis CM SR3A

Séance du 7 décembre 2022

22 05 01 Mise a jour tableau des élus

22 05 02 Convention CDG01 mise a dispo de personnel parcours de formation

222 05 03 Coupe d affouage

222 05 04 Extinction partielle éclairage public

22 05 05 Tarif location salles

22 05 06 RIFSEEP

22 05 07 Sub AURA Abris bus

22 05 08 CCPA Relampage

22 05 09 DM n°2

séance du 8 septembre 2022

22.04.01 Avis CM SCCV HUDSON LOG 01 en vue d’exploiter un entrepôt logistique22.04.03

22.04.02 Creation de deux postes d adjoints au maire supplémentaire

22.04.03 Election des cinquième et sixième adjoints au maire

22.04.05 Modif règlement intérieur du CM

22.04.06 Convention Enedis concernant une creation de servitudes

22.04.07 Régularisation d alignements divers et donation

22.04.08 Fixation des indemnités de fonctions des élus

22.04.09 Dde de sub à la Region Auvergne Rhone Alpes pour la construction du bâtiment de la bibliothèque

22.04.10 Dde de sub au dep de l ain pour construction du bat de la bibliotheque

22.04.11 Dde de sub a la DETR pour construction du bat de la biblio

22.04.12 Dde fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux du camping

22.04.13 Dde fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux salle des fetes

22.04.14 Augmentation de la part communale du tarif de l eau et de l assainissement