Séance du 29 septembre 2024
240501-non remplacement Adjoint
240502-Emploi bibliothèque municipale
240503-CONVENTION CCPA Eclairage general
240504-Convention CCPA étude autoconsommation sur la patrimoine communal
240504Bis-Transfert de subvention
240505Bis-Ouverture crédits budget principal
240506-DM Integration frais etudes Ba Eau
240508-Droit de preemption urbain
Séance du 13 juin 2024
240401_Demande de subvention au Département : rénovation énergétique école
240402_Demande de subvention au Département: construction bâtiment intergénérationnel
240403_Demande de subvention au Département : pistes cyclables
240404_Convention de plan de lutte contre les déchets abandonnés
240405_Convention de gestion en flux avec SEMCODA
240406_Création poste emploi responsable de le bibliothèque municipale
240407_Intention de création d une MARPA
Séance du 29 avril 2024
240302_Complement taxe aménagement
240303 Accord de principe préemption acquisition Mitanne
240306_Regularisations alignements
240307_Cession mur separation Deragne
240308_Acquisition parcelles D2530 et D2532
Séance du 21 mars 2024
240201_Acquisition parcelle puit captage
240202_Accord faisabilité pole Enfance
240203_validation projet ouverture bibliothèque
240204_Approbation Compte de Gestion Budget Principal
240205_Approbation Compte de Gestion Budget annexe Eau et Assainissement
240206_Approbation Compte Administratif Budget Principal
240207_Approbation Compte Administratif Budget Annexe Eau et Assainissement
240208_Affectation du résultat Budget Principal
240209_Affectation résultat budget annexe eau et assainissement
240210_Taux imposition directe locale
240215_Subvention Département bibliothèque
240216_obligation raccordement
240217_Prolongation semaine 4 jours
240218_Signature Convention 68eme RAA
Séance du 8 février 2024
DAG 24-01-01 CCPA Modifications statutaires
DAG 24-01-02 Programme des coupes bois
DAG 24-01-03 _Recensement population
DAG 24-01-04 Convention CDG Missions temporaires
DFI 24-01-05 Ouverture du quart des crédits budgétaires 2024
DFI 24-01-06 Débat d’Orientation Budgétaire
DURBA 24-01-07 Régularisations Alignements
DURBA 24-01-08 Désaffectation et déclassement d une parcelle
Séance du 9 novembre 2023
DAG_230500_Convention LAB Rejet
DFI_230502_Dépôt de demande de fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux chemin des granges
DFI_230503_Decision Modificative
DENV_230504_Passage éclairage public en LED
DENV_230505_Installation panneaux photovoltaïques
DURBA_230506_Deport art L422-7 Code Urbanisme
DURBA_230507_Acquisition foncière B552 en ER8
DURBA_230508_Regularisation Alignement
Séance du 14 septembre 2023
230400_Installation nouveau conseiller municipal
230401_ Transport à la demande : Convention avec la CCPA
TAD 230402_Voeu soutien aux missions locales
230403_ Référent déontologue pour les élus: convention avec la CCPA
230404_Règlement Intérieur des cimetières
230405_Revalorisation tarifs cimetières
230406_Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
230407_Autorisation donnée au Maire d’ester en justice
230408_Delegations données au Maire
230409_ demande de subvention à la DETR pour la Bibliothèque
230410_Demande de subvention au Département pour les Archives communales
230412_ contrat de location Licence IV
230413_Modification tarifs bibliothèque
Séance du 31 mai 2023
230301_Nomination porte drapeau suppléant
230302_Avis turbine pompe saut mortier
230304_convention bibliothèque
230305_Convention Club de lecture
230306_Modification règlement intérieur bibliothèque
230307_Modification grille tarifaire bibliothèque
230308_ Demande de subvention DETR Colombarium et Cavurne
230309_Demande subvention classement archives
230311_Demande intervention SAFER
Séance du 30 mars 2023
DFI230202_Compte Administratif Budget Primitif
DFI230204_Compte Gestion Budget Primitif
DFI230206_Affectation Résultats Budget Primitif
DFI230208_Fongibilite des credits
DFI230209_Taux imposition directe locale
DFI230210_Vote Budget Primitif
DFI230212_Fonds concours CCPA travaux camping
DFI230213_Fonds concours CCPA travaux salle des fetes
DURBA230214_Echanges de parcelles
DURBA230215_Acquisition parcelle B1654
Séance du 2 février 2023
D.AG.23-01-01Autorisation donnée au maire pour signer le marché VRD
D.AG.23-01-02 Autorisation donné au maire pour signer le marché bibliothèque
D.AG.23-01-03Mise à jour des commissions municipales
DF-23-01-04 Engagement Liquidation mandatement Invest
D.F.23-01-05 Révision dépôts garantie location salles communales
D.F.23-01-06 Débat d Orientation budgétaire
Séance du 7 décembre 2022
22 05 01 Mise a jour tableau des élus
22 05 02 Convention CDG01 mise a dispo de personnel parcours de formation
222 05 04 Extinction partielle éclairage public
22 05 05 Tarif location salles
22 05 07 Subvention AURA Abris bus
séance du 8 septembre 2022
22.04.01 Avis CM SCCV HUDSON LOG 01 en vue d’exploiter un entrepôt logistique22.04.03
22.04.02 Création de deux postes d adjoints au maire supplémentaire
22.04.03 Election des cinquième et sixième adjoints au maire
22.04.05 Modification règlement intérieur du Conseil Municipal
22.04.06 Convention Enedis concernant une création de servitudes
22.04.07 Régularisation d alignements divers et donation
22.04.08 Fixation des indemnités de fonctions des élus
22.04.10 Demande de subvention au au Département pour la construction du bâtiment de la bibliothèque
22.04.11 Demande de subvention à la DETR pour construction du bâtiment de la bibliothèque
22.04.12 Demande fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux du camping
22.04.13 Demande fonds de concours auprès de la CCPA pour travaux salle des fêtes
22.04.14 Augmentation de la part communale du tarif de l eau et de l assainissement
